Divorce et PTZ : quelles conséquences ?
Que devient le PTZ en cas de divorce ou de séparation ?
Un divorce ne rompt pas un contrat de prêt ni un PTZ.
Le PTZ 2025 est un contrat de crédit comme un autre, c’est-à-dire qu’il est conclu avec la banque pour une durée déterminée, avec des clauses spécifiques.
Sauf clause exceptionnelle prévue au moment de la signature, les deux co-emprunteurs restent solidairement responsables du prêt, qu’ils soient encore ensemble ou non. Résultat : même en cas de divorce, chacun reste pleinement engagé vis-à-vis de la banque pour la totalité du remboursement du PTZ de leur maison individuelle ou de leur appartement.
Cas 1 : L’un des deux rachète la part de l’autre
Il s’agit de la solution la plus fréquente lorsque l’un des deux souhaite conserver le logement. Cela passe par un rachat de soulte : celui qui reste dans le bien rachète la part de l’autre, en fonction de la valeur estimée du logement et du capital restant dû.
Mais attention : le PTZ n’est pas transférable. Il ne peut pas être repris à son nom seul. Donc en cas de rachat, la part du PTZ correspondant à l’ex-conjoint doit forcément être remboursée par anticipation.
Cela signifie :
- Que la banque doit être sollicitée pour autoriser cette opération,
- Qu’un nouveau financement est souvent nécessaire pour couvrir la soulte + la part du PTZ à rembourser par anticipation,
- Et que cela peut entraîner une perte partielle de l’avantage du taux zéro.
Cas 2 : Vente du bien acheté avec un PTZ
Lorsque ni l’un ni l’autre ne souhaite (ou ne peut) conserver le logement, la vente du bien peut s’imposer, y compris dans le cadre d’une VEFA.
La vente du bien entraîne alors automatiquement le remboursement immédiat du solde du PTZ. Le produit de la vente sert d’abord à solder le crédit principal et le prêt à taux zéro. S’il y a une plus-value, elle est partagée entre les deux ex-conjoints, selon leur régime matrimonial ou les règles d’indivision.
Attention également à la durée minimale de conservation du bien pour pouvoir prétendre à une défiscalisation immobilière : en principe, l’emprunteur s’engage à occuper le logement pendant au moins six ans (variable selon les cas). Si la vente intervient avant ce délai, l’administration peut exiger le remboursement de tout ou partie des aides perçues, notamment si des exonérations fiscales (TVA réduite, par exemple) ont été appliquées.
Cas 3 : Aucun des deux ne peut ou ne veut racheter → que faire ?
Il arrive que ni la vente, ni le rachat ne soient envisageables à court terme. Certains couples se retrouvent donc à conserver un bien commun, le tout sans pouvoir y vivre ni le vendre.
Dans ce cas de figure, il serait tentant de mettre le logement en location afin d’alléger les mensualités. Mais attention, le PTZ prévoit généralement une interdiction de mise en location pendant les six premières années.
Si cette condition n’est pas respectée, le PTZ (ou l’éco-PTZ) devient alors exigible immédiatement, et le prêt doit être remboursé dans son intégralité.
La seule alternative possible consiste à demander une dérogation à la banque, ou à envisager un remboursement anticipé si aucune autre solution n’est envisageable.
Peut-on bénéficier à nouveau d’un PTZ après un divorce ?
Un divorce n’efface pas automatiquement le fait d’avoir été propriétaire. Le PTZ est réservé aux personnes n’ayant pas été propriétaires de leur résidence principale au cours des deux dernières années (même si vous pouvez aussi envisager un PTZ pour investissement locatif).
Ainsi, si vous avez acquis un logement avec un PTZ il y a moins de deux ans, et que vous divorcez, vous ne redevenez pas primo-accédant immédiatement. Il faudra patienter au moins deux ans pour être à nouveau éligible.
Bon à savoir : il existe tout de même certains cas où une seconde accession est envisageable, comme par exemple en cas de handicap ou de catastrophe naturelle.
Conseils pratiques pour gérer un PTZ en cas de séparation
Voici quelques conseils pratiques pour réellement limiter les risques autour de votre PTZ en cas de séparation :
- Consultez rapidement votre banque : certaines clauses spécifiques peuvent exister dans le contrat de prêt, et votre conseiller pourra aussi vous aider à simuler un rachat de soulte ou une vente anticipée.
- Anticipez le coût global : rachat de soulte, remboursement partiel du PTZ, frais de notaire… une séparation implique souvent des frais que l’on n’avait pas envisagés au départ.
- Faites-vous accompagner : un notaire est indispensable pour toute opération de partage ou de vente. En cas de désaccord, un avocat spécialisé peut également vous aider à faire valoir vos droits.
Enfin, si vous envisagez un nouveau projet immobilier après votre divorce, prenez le temps de structurer les choses différemment : régime matrimonial, financement individuel, garanties… Le neuf en nom propre reste souvent la solution la plus simple.
Conclusion
Même si le PTZ est un dispositif intéressant, il ne faut pas oublier qu’il s’accompagne de conditions assez strictes, notamment en matière d’occupation du logement. Donc en cas de séparation ou de divorce, le contrat de prêt continue à produire ses effets.
Vente, rachat, remboursement… chaque solution doit alors être envisagée au cas par cas en fonction des moyens financiers et des objectifs de chacun. C’est justement pour cette raison qu’un accompagnement professionnel reste indispensable afin d’éviter les mauvaises surprises.
Imodeus reste à vos côtés pour vous aider à repartir sur des bases solides, avec des solutions réellement adaptées à votre situation.
Divorce, rupture de PACS, fin de concubinage… toutes ces situations personnelles ont généralement des conséquences assez complexes sur un projet immobilier commun, en particulier lorsque le bien est financé par un PTZ.
Ce qu’il faut savoir ici, c’est que le divorce ou la séparation ne met pas automatiquement fin au prêt contracté à deux. Le bien reste soumis aux règles de l’indivision, et le PTZ peut parfaitement continuer d’exister avec les engagements qu’il impose.
Perros Guirec : vivre au coeur de la côte de granit rose
Notre nouveau programme immobilier L'Envogue vous offre la rare opportunité d'acheter votre appartement neuf à Perros-Guirec, station balnéaire emblémantique des Côtes-d'Armor. La commune bénéficie des infrastructures et services de la communauté d'agglomération de Lannion-Trégor, regroupant 57 communes pour un peu moins de 100 000 habitants.
Région
Département
Ville
En plein cœur du site naturel protégé des landes de Ploumana'ch, cerné d’un décor déroutant, Perros-Guirec est, depuis le XIXème siècle, un prestigieux lieu de villégiature de familles aisées, d’écrivains et de peintres célèbres. Plus récemment, les auteurs de bande dessinée Laurent Vicomte, Régis Loisel et Charles Kraehn y ont fondé un festival de la bande dessinée qui se tient tous les ans en avril dans la ville.
Terre et mer se côtoient depuis des millénaires, parsemant le paysage d’insolites rochers de granit rose - qui ont donné leur nom à la côte du même nom -, dont les formes vives et brutes caractérisent à merveille ces paysages côtiers bretons. Etendue sur 10 km, la Côte de granit rose constitue l’un des plus beaux sites naturels de France et offre deux belles plages à la commune de Perros-Guirec :
- celle de Trestraou, grande plage de sable fin entourée de superbes villas balnéaires des XIXème et XXème siècles faisant face aux Sept-Îles ;
- celle de Trestrignel, quelque peu sauvage, plus traditionnelle et calme, encaissée au bas d’une côte.
De ces plages embarquent les plus curieux, habités par la soif de découvrir les Sept-Îles, archipel au large de Perros-Guirec, dont il est le symbole.
L’île aux Moines, avec son phare et son fort, l’île Rouzic, surnommée “ l’île aux oiseaux ” en raison de ses nombreux résidents ailés ou encore la petite île de Costaérès où se dresse le château de Costaérès, forment un joyau de nature des plus dépaysants tout près de Perros-Guirec.
De fait, la situation privilégiée de notre programme immobilier vous donne la possibilité d'acheter votre appartement neuf à Perros-Guirec en résidence principale, ou en résidence secondaire si vous souhaitez un pied à terre en Bretagne. N'oubliez pas que vous avez aussi la possibilité de mettre en location saisonnière votre résidence secondaire pour en retirer des revenus locatifs dans ce secteur très attractif pour les touristes.
une ville qui est en plein développement pour accueillir au mieux les futurs résidants et touristes.
Un port de plaisance qui va évoluer
Port de Plaisance de Perros-Guirec-Esquisse des ports de demain
Cliquez sur l'image ci-dessous pour découvrir L'envogue dans son environnement à Perros-Guirec et sa proximité immédiates avec le port de plaisance et les plages du village.
L'Envogue vous offre seulement 24 appartements neufs à Perros-Guirec de 2, 3 ou 4 pièces et de 45,90m2 à 99,05m2, présentant tous une belle terrasse ou un jardin d'agrément à usage exclusif.
Vous n'avez plus qu'à entrer dans votre appartement neuf à Perros-Guirec pour profiter de prestations de haut niveau :
- Cuisine équipée
- Logement connecté : pilotage à distance des volets roulants et du chauffage
- Sols en parquet contrecollé et carrelage 45x45 Porcelanosa (65x65 dans les plus grands logements
- Terrasse jusqu'à 17,45m2 pour chaque logement en étage
- Jardin de 83 à 275m2 pour les appartements au rez-de-chaussée
- Place de parking ou box privatif
A la remise des clés, vous n'aurez plus qu'à vous installer dans un appartement qui sera votre résidence principale ou votre résidence secondaire, ou mettre en location votre logement pour en tirer des revenus locatifs, en particulier si vous choisissez la mise en location saisonnière.
Brochure à télécharger
- Document
Votre appartement neuf à Saint-Nazaire : Entre estuaire et océan
Appartement témoin à visiter !!!!!
Notre nouveau programme immobilier neuf à Saint-Nazaire se situe dans l'un des sites au monde les plus réputés en matière de construction de grands navires. Mais, l’attractivité de Saint-Nazaire va bien au-delà du poids indéniable de son activité aéronautique et navale. A seulement 60 km de Nantes, la ville jouit pleinement du dynamisme économique de l’important pôle du Grand Ouest.
Atout économique, Saint-Nazaire offre une situation géographique enviée aux futurs acheteurs de ce nouveau programme immoblier neuf. Idéalement située, la ville est entourée par l’estuaire de la Loire et la façade maritime de la Bretagne offrant un cadre de vie aux paysages exceptionnels. Les amoureux de grands espaces et de nature désireux d'acheter un appartement neuf pourront s’évader sur les grandes plages de l’atlantique et dans la 2ème plus grande zone humide avec le Parc Naturel Régional de Brière tout en profitant de parcs environnementaux (le jardin des plantes, le parc paysager du complexe sportif Léo Lagrange).
Acheter un appartement neuf à Saint-Nazaire vous assure la quiétude d'un environnement de bord de mer.
Une commune à taille humaine avec les atouts d'une grande ville
Le Paquebot de Saint-Nazaire, à seulement 300 m de la résidence, constitue le cœur de l’activité commerciale où toutes vos envies seront satisfaites grâce à ses 80 magasins. Librairie, supermarché, restaurants ou magasins d'ameublements, autant de choix qui sauront contenter les futurs résidents de notre programme immobilier neuf à Saint-Nazaire. Le groupe scolaire Sainte-Thérèse, ainsi que l'école élémentaire Jean-Jaurés ou le collège Jean-Moulin à proximité séduiront les futurs familles désireuse d'achater un appartement neuf à Saint-Nazaire. Secteurs économiques de pointe, activité commerciale, environnement naturel exceptionnel font résolument de Saint-Nazaire une ville où il est fait bon vivre.
En achetant un logement neuf à Saint-Nazaire, la résidence Garance vous promet un cadre de vie dynamique tout en profitant du calme de cette ville bordée par l'eau.
Région
Département
Ville
Vous souhaitez acheter un appartement neuf en plein coeur de ville de Saint-Nazaire ? A deux pas du centre-ville, le nouveau programme immoblier neuf Garance s’érige au cœur d’un quartier de vie offrant tous les services de proximité indispensable à votre quotidien. Les futurs acheteurs en besoin de commodités seront séduits par des logements du T2 au T4 fonctionnels et tous traversants pour faire entrer la lumière dans tous les espaces de vie. Ses 19 logements en R+3 font de la résidence un habitat à taille humaine et en parfaite symbiose avec son environnement avoisinant. Les larges terrasses des derniers étages suscitent la découverte pour le plaisir d’un style de vie ouvert à la vue dégagée. Balcon ou terrasse, les logements profitent d’un espace extérieur pour des perspectives de vue aérée idéalement orientées est-ouest. Acheter un appartement neuf au sein de la résidence Garance c'est la possibilité de profiter d'un extérieur face à la nature et d'une résidence moderne.
Tout le confort des futurs résident de ce logement neuf a été anticipé au gré des étapes de conception avec 19 places de stationnement privatives et accessibles directement depuis la rue du Maine. Que dire des généreux espaces verts agrémentés d’arbres, de massifs ou d’arbustes variés… A quelques encablures des belles plages armoricaines, la résidence Garance aux lignes sobres et apurées est indéniablement un lieu de vie paisible en total harmonie entre ville et grands espaces. En achetant un appartement neuf à Saint-Nazaire vous vous assurez une qualité de vie incomparable.
Cliquez sur l'image ci-dessous pour découvrir Garance dans son environnement à Saint-Nazaire, situé 76/78 rue du MAINE, en plein coeur du centre-ville.
- Espaces verts communs engazonnés
- Parkings privatifs
- Cuisines équipées
- Placards aménagés
- Volets roulants motorisés à lame PVC
- Chauffage et production individuelle d’eau chaude par chaudière gaz
- Thermostat de régulation programmable dans chaque logement
- Serrure 3 points avec canon de sûreté A2P
- Carrelage grès émaillé 40x40 cm
- Revêtement stratifié dans les chambres
- Peinture acrylique blanche finition velours
Brochure à télécharger
- Document
Votre maison jumelées neuve d'achitecture contemporaine à La Turballe, côté plage !
À quelques dizaines de mètres de l’océan et des marais salants et à deux minutes en voiture du centre-ville et des commerces de proximité, notre nouveau programme de maisons neuves à La Turballe prend vie dans un quartier pavillonnaire où les maisons bretonnes typiques qui se côtoient regardent au loin, vers l’horizon.
Ce très beau projet immobilier de type résidentiel se compose de seulement 10 maisons neuves jumelées, pour la plupart en duplex et assorties d’un petit jardin.
Chaque logement de type T4 et T5 de généreux et confortables volumes. Les façades blanches s’habillent à certains endroits d’un enduit matricé, touche d’une décoration de charme, réhaussé par des notes de gris anthracite. Les toitures, à la fois en monopente douce aux tons gris clair et relevées d’acrotères gris ardoisés, offrent d’esthétiques variations qui confèrent modernité et dynamisme à un ensemble par ailleurs très homogène.
Une maison neuve à La Turballe aussi bien adaptée à l'achat d'une résidence secondaire que d'une résidence principale
Imodeus a conçu son nouveau programme de maisons neuves à La Turballe comme un havre de paix. Chaque logement 4 ou 5 pièces qui s'adapte aussi bien à l'achat en résidence principale qu'à l'achat d'une résidence secondaire. A vous de choisir le projet de vie qui vous convient.
- Acheter sa résidence principale à la Turballe : couples d'actifs avec ou sans enfants, vivre dans une maison neuve sur les rivages de l'Atlantique tout en travaillant par exemple à Saint-Nazaire est une belle opportinité à saisir !
- Acheter sa résidence secondaire : à La Turballe, les résidences secondaires neuves, donc sans aucun travaux à prévoir et aux dernières normes, sont rares. Et une maison de vacance tout confort, à quelques dizaines de mètres de la plage, est encore plus rare. De part la situation et ses prestations, Eden peut même devenir votre résidence principale à la retraite.
Région
Département
Ville
1er port de Pêche des Pays de Loire, La Turballe est une paisible et charmante ville de presqu'île de Guérance de seulement 4 600 habitants. Disposant d’une dizaine de kilomètres de plages, La Turballe s’entoure d’un paysage typique de la côte atlantique, cerné de criques rocheuses, de plages de sable, de dunes, de forêts préservées et, bien entendu de marais salants caractéristiques de la presqu'île de Guérande.
La nature environnante, chef d’orchestre du décor, est classée zone naturelle d’intérêt écologique faunistique et floristique et intègre le réseau Natura 2000 (dunes de Pen-Bron, traicts du Croisic et marais salants de Guérande). Depuis toujours, cette nature omniprésente occupe un rôle central ; aujourd’hui terre d’agriculture et d’exploitation du sel, La Turballe est un ancien village de pêcheurs qui a vu éclore l’industrie de conserverie.
Premier port de pêche des Pays de la Loire et de la façade atlantique pour sa production d’anchois et de sardine, le port de La Turballe mobilise 300 professionnels actifs. Avec plus de 10% des 1 650 hectares de marais salants de Guérande sur sa commune, La Turballe s’impose comme experte de la saliculture et propose même une formation en la matière, unique en France.
Également pourvue d’une zone artisanale regroupant 42 entreprises liées au monde maritime et à l’artisanat, la commune est résolument active . Devenue lieu de villégiature grâce à ses 11 km de plages dont 3 sont labellisées Pavillon Bleu (Pen-Bron, les Bretons, Ker Elisabeth), La Turballe, en saison estivale, est un lieu prisé par les touristes en quête de détente et de dépaysement, dont les plus chanceux jouissent d'une résidence secondaire.
L'Eden dans son environnement extérieur (cliquez sur l'image pour activer la visite)
1er port de Pêche des Pays de Loire, La Turballe est une paisible et charmante ville de presqu'île de Guérance de seulement 4 600 habitants. Disposant d’une dizaine de kilomètres de plages, La Turballe s’entoure d’un paysage typique de la côte atlantique,
Les Turballais et visiteurs saisonniers jouissent à La Turballe d’une multitude d’infrastructures, allant du cinéma (Cinéma Atlantic) aux équipements sportifs (terrains de sport Gaby Vallot, courts de tennis, etc.). Votre quotidien ou vos vacances ne seront que plus plaisants !
De septembre à mai, des régates animent le littoral tous les quinze jours. Cernée de nature, La Turballe offre également divers sentiers de randonnée pédestres et VTT permettant la découverte de la presqu’île.
Terre habitée depuis plus de 5 000 ans, La Turballe possède un patrimoine historique généreux. Au sommet de la plus haute colline, l’église de Trescalan et son clocher belvédère promettent un panorama remarquable sur les marais salants et les traicts du Croisic. La Croix de Brogard, inscrite au titre des monuments historiques, le château de Lauvergnac ou encore le moulin de Kerbroué sont autant de beaux souvenirs d’un passé florissant.
Brochure à télécharger
- Document
- À 100 m : Marais salants
- À 1,2 km : Mairie de La Turballe
- À 1,4 km : Pharmacie du Grand Large
- À 1,6 km : Port de pêche
- À 1,6 km : Supermarché Carrefour City
- À 1,7 km : Cabinet de médical
- À 2,8 km : Zone artisanale de La Marjolaine
- À 1,5 km : Maison de l’enfance
- À 950 m : Écoles maternelle et primaire Jules Verne
- À 2,4 km : École privée Ste-Marie de l’Océan
- À 7 km : Collège du Pays Blanc à Guérande et lycée La Mennais à Guérande
- À 100 m : De la mer
- À 1,3 km : Port de plaisance
- À 3,5 km : Manoir de Bréhet
- À 2,4 km : Cinéma Atlantic
- À 1,7 km : Bibliothèque Anita Cont
Choisir d'acheter votre maison neuve à La Turballe pour y vivre à l'année ou pendant les vacances vous sitera à proximité des principales villes de la région :
- À 7 km de Guérande
- À 15 km de La Baule
- À 20 km de St-Nazaire
- À 1h de Nantes